L’Inria s’engage à rendre son service accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site du PEPR Cloud.
État de conformité :
Le site du PEPR Santé Numérique est non conforme avec le RGAA 4.1. Le site n’a encore pas été audité. Contenus non accessibles
La déclaration d’accessibilité a été établie le 27 février 2024.
Amélioration et contact
Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site du PEPR Cloud pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.
Si vous constatez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, que vous nous le signalez et que vous ne parvenez pas à obtenir une réponse de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits.
Plusieurs moyens sont à votre disposition :
- un formulaire de contact
- la liste du ou des délégués de votre région avec leurs informations de contact direct
- un numéro de téléphone : 09 69 39 00 00
- une adresse postale (courrier gratuit, sans affranchissement) : Le Défenseur des droits – Libre réponse 71120 – 75342 Paris CEDEX 07
